Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVILLON CROIX FIGEAC
R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile

Numéro de dépôt :
98730491
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2018

Présentation de la marque PAVILLON CROIX FIGEAC

Déposée le 24 avril 1998 par la société R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON CROIX FIGEAC »

Le déposant est la société R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile domicilié(e) 14 rue Daviau,33000 BORDEAUX (dossier no 2358434) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 875 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2358434) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON CROIX FIGEAC est expirée depuis le 24 avril 2018.

R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROCHER BELLEVUE FIGEAC , CHÂTEAU BELLEVUE LAMARZELLE


R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile - 14 rue Daviau,33000 BORDEAUX (dossier no 2358434) - 33000 - France - SIREN 332875608


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2358434) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358434 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins d'appellation d'origine.